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courthousenews+2.courthousenews+2.wdwnt+1.reuters+2.wdwnt+1.La 9e cour d'appel des États-Unis a annulé aujourd'hui une décision d'un tribunal inférieur et a rétabli un verdict de jury de 600 000 $ contre Walt Disney The Walt Disney Company , concluant que le géant du divertissement a enfreint par procuration la technologie de capture de mouvement utilisée dans son film en prises de vues réelles de 2017 « La Belle et la Bête ».courthousenews+2
Le panel de trois juges a statué que Rearden LLC avait présenté suffisamment de preuves pour qu'un jury conclue que Disney avait la capacité pratique de contrôler l'utilisation présumée illicite par son sous-traitant Digital Domain 3.0 du logiciel de capture faciale volé. La décision annule la décision d'août 2024 du juge de district américain Jon Tigar qui avait favorisé Disney et annulé le verdict du jury.law.justia+3
Le litige juridique porte sur le système MOVA Contour Reality Capture de Rearden, développé par l'ancien ingénieur d'Apple Steve Perlman, qui utilise du maquillage phosphorescent et des caméras synchronisées pour transformer les expressions faciales des acteurs en animations générées par ordinateur. Rearden a poursuivi Disney en 2017, affirmant qu'un employé « voyou » avait volé la technologie et l'avait transférée à Digital Domain 3.0, que Disney a ensuite engagé pour créer le personnage de la Bête dans « La Belle et la Bête ».wdwnt+3
Selon les documents judiciaires, des représentants de Disney étaient présents lors de toutes les séances de capture de mouvement pertinentes où des avis de droit d'auteur apparaissaient, et le contrat du studio avec Digital Domain incluait des dispositions permettant la résiliation en cas de violation du droit d'auteur. Un jury californien a initialement accordé à Rearden environ 600 000 $ en décembre 2023, concluant que Disney était responsable par procuration des violations du droit d'auteur de son sous-traitant.law.justia+3
Le juge Tigar avait annulé le verdict du jury en août 2024, statuant que Disney n'avait pas la capacité pratique d'identifier ou de contrôler l'infraction de Digital Domain puisque le studio n'était pas directement impliqué dans le processus d'animation utilisant le logiciel de Rearden. Le juge a déterminé que Disney n'aurait pas pu reconnaître que son sous-traitant d'effets visuels violait le droit d'auteur par l'utilisation non autorisée de logiciels.reuters+1
Cependant, le 9e circuit n'était pas d'accord, estimant qu'il y avait suffisamment de preuves pour que les jurés concluent que Disney aurait pu intervenir pour empêcher ou limiter la conduite inappropriée de Digital Domain. La cour d'appel a confirmé d'autres aspects de la décision du tribunal inférieur, notamment le rejet de la demande de Rearden concernant la restitution des bénéfices et l'exclusion de certains témoignages d'experts.courthousenews+2
« La Belle et la Bête » a rapporté plus de 1,25 milliard de dollars dans le monde, bien que le jury ait rejeté la demande initiale de Rearden d'une part de ces bénéfices, déterminant que le succès du film ne pouvait pas être largement attribué à la technologie de capture de mouvement. Disney et Rearden ont précédemment réglé des allégations similaires concernant d'autres films, notamment « Avengers : L'Ère d'Ultron », « Deadpool » et « Les Gardiens de la Galaxie » en juin 2024.wdwnt+3