Un juge valide l’accord de 1,5 milliard de dollars d’Anthropic sur les droits d’auteur

Un juge fédéral de San Francisco a accordé lundi l'approbation finale à l'accord de 1,5 milliard de dollars conclu par Anthropic avec des auteurs qui accusaient l'entreprise d'IA d'avoir utilisé des livres piratés pour entraîner son chatbot Claude, mettant fin au plus grand règlement de droits d'auteur connu dans l'histoire des États-Unis.

La juge de district américaine Araceli Martinez-Olguin a rejeté les objections des auteurs qui soutenaient que le paiement était trop faible, déclarant que les plaintes concernant la taille de l'accord n'étaient "pas fondées sur une évaluation réaliste des risques et des avantages globaux d'un procès".straitstimes

Une résolution historique

L'affaire, l'une des dizaines intentées par des titulaires de droits d'auteur contre des entreprises d'IA concernant les données d'entraînement, est la première action collective américaine de ce type à aboutir à une résolution finale. Les auteurs et éditeurs ont déposé des réclamations couvrant plus de 91 pour cent des plus de 480 000 œuvres incluses dans l'accord, chaque demandeur devant recevoir environ 3 100 dollars par œuvre.chatgptiseatingtheworld+1

"C'est le plus grand recouvrement de droits d'auteur connu de l'histoire. Nous sommes impatients de procéder aux distributions aux membres du groupe aussi rapidement que possible", a déclaré l'avocat principal Justin Nelson dans un communiqué.straitstimes

La conseillère juridique adjointe d'Anthropic, Aparna Sridhar, a déclaré que l'entreprise était "satisfaite que plus de 91 pour cent des auteurs et éditeurs couverts par l'accord aient réclamé leur part du paiement".straitstimes

Origines de l'affaire

Les écrivains ont poursuivi Anthropic en 2024, arguant que l'entreprise, soutenue par Amazon.com ↘ 0.94% et Alphabet ↘ 0.12%, avait utilisé des versions piratées de leurs livres téléchargées depuis des bibliothèques fantômes comme Library Genesis pour enseigner à Claude sans autorisation ni compensation.cnbc+1

Le juge William Alsup, aujourd'hui à la retraite, a statué en juin 2025 qu'Anthropic avait fait un usage loyal du travail des auteurs pour entraîner Claude, mais a conclu que l'entreprise avait violé les droits d'auteur en stockant plus de sept millions de livres piratés dans une "bibliothèque centrale" qui n'était pas nécessairement utilisée pour l'entraînement de l'IA. Un procès était prévu pour décembre 2025 avec des dommages potentiels se chiffrant en centaines de milliards de dollars avant que les parties ne parviennent à un accord.straitstimes+1

Retraits et litiges en cours

Martinez-Olguin a également accordé aux avocats des plaignants plus de 101 millions de dollars sur les 187,5 millions demandés en honoraires. Seuls environ 350 membres du recours collectif se sont retirés de l'accord avant la date limite de février 2026. Plusieurs de ces auteurs ont depuis intenté des poursuites distinctes contre Anthropic réclamant jusqu'à 150 000 dollars par œuvre en dommages-intérêts légaux, des dossiers qui restent en cours.writerbeware+1